| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

  
Responsabilité du médecin psychiatre en établissement

samedi 24 juin 2006

 

Forum de la brève



Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


Espace publicitaire

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

L’accès direct du patient au dossier médical en cabinet libéral
Les publications médicales dans les prétoires
Le dépôt des biens et des valeurs à l’hôpital et en clinique
Les fondements de la responsabilité médicale
Bon de transport : mode d’emploi
Médecin collaborateur salarié ou libéral ?
Docteur, je vous donne mon cœur !
À quoi sert une assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire
Petit guide juridique du consommateur de chirurgie esthétique non réparatrice

THÈMES ABORDÉS

Jurisprudence
L’appréciation souveraine des juges du fond
Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ?
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
Grandes manœuvres par motifs implicites
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
Les implications de l’affaire Perruche
Naissance d’un enfant handicapé : l’avis du Conseil d’Etat
La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?
Cologne, la circoncision et le Sida
Le conseil de l’ordre des médecins n’est pas seul juge  
L’usage du titre de docteur en chirurgie dentaire  
Jurisprudence et expert judiciaire  
Responsabilité de l’interne  
Maladie et rupture du contrat de travail  
Bulletin d’information de la cour de cassation  
Chirurgien-dentiste et indemnité de non-concurrence  
Toutes les jurisprudences en droit médical  
Une faute du patient peut exonérer le médecin  
Sang contaminé et réparation du dommage  

Psychiatrie
Responsabilité pour faute d’un médecin psychiatre
Des généralistes psychiatres polyvalents  
Honoraires d’expertise en psychiatrie  
Psychiatrie medico-légale et criminologie : prise d’otages et séquestration  
Les fabricants d’antidépresseurs dépriment  
Rétention de sûreté et irresponsabilité pénale  
Responsabilité du médecin psychiatre en établissement  
Recommandation professionnelle d’expertise psychiatrique légale  
 

Autres brèves de cette rubrique
 
Combien de temps faut-il conserver les documents santé ?
Restriction des bons de transport
Levée de l’anonymat dans les centres de dépistage : les garanties de la CNIL
Belgique : une meilleure protection des données médicales confiées à l’assureur
Scolarité : une demande de certificat médical n’est justifiée que dans certains cas parfaitement définis
Code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes : une vraie nouveauté ?
Cadre juridique du métier de pharmacien
Collaborateur salarié : les contrats proposés par l’Ordre des médecins
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
La certification des logiciels d’aide à la prescription officialisée

 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5