| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

  
Responsabilité civile et établissement psychiatrique

lundi 15 mai 2006

 

Forum de la brève



Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


Espace publicitaire

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

Les primes de responsabilité civile professionnelle des médecins sont justifiées...
Le médecin face aux maltraitances sur mineurs
Législation et verres correcteurs (1/2)
Les sinistres médicaux déclarés semblent moins nombreux que prévu
Ecole et certificats médicaux
Articles de loi concernant les dons d’organes en 2007
Le médecin face aux limites de l’obligation d’information
Docteur, je vous donne mon cœur !
Conservation des dossiers de consultations privées à l’hôpital public
À quoi sert une assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?

THÈMES ABORDÉS

Hôpital
La chambre mortuaire : un service à part dans l’hôpital
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
L’Interne face au dossier médical
Le dépôt des biens et des valeurs à l’hôpital et en clinique
Des lendemains qui déchantent pour les médecins hospitaliers
La Sham publie la sinistralité 2005 de ses assurés
Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010  
Responsabilité civile et établissement psychiatrique  
Échantillons post-mortem : vers la transparence ?  
Management et carrières publiques hospitalières : un nouveau master à Cergy-Pontoise  
Nouvelle charte du patient hospitalisé  
2010 année généreuse  
Responsabilité civile du préposé  
L’illégalité de la circulaire du 2 février 2005 relative à la laïcité dans les établissements de santé  
La responsabilité pénale à l’hôpital- 6 avril 2005  
Astreinte médicale et établissement privé  

Jurisprudence
Les infections nosocomiales (1/2)
Etat du droit et optométrie en 2006
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
Des produits de santé défectueux...
Prévention, aptitude et médecine du travail
La prescription d’un antibiotique sans surveillance médicale est-elle une faute ?
Confusion dans la composition du Conseil national de l’ordre des médecins
Les infections nosocomiales (2/2)
L’appréciation souveraine des juges du fond
La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?
Médecin européen et titre d’ancien chef de clinique-assistant  
Collecte d’adresses électroniques  
Exercice illégal de la profession d’infirmier  
Faute détachable du service  
Risque exceptionnel et responsabilité sans faute  
Quand un cabinet devient établissement de soins  
Visite de reprise, employeur et médecin du travail  
Chirurgien-dentiste et indemnité de non-concurrence  
Exercice illégal de la pharmacie : quatre gérants d’herboristerie chinoise condamnés  
Publicité sur le tabac et Convention européenne des droits de l’homme  
 

Autres brèves de cette rubrique
 
Combien de temps faut-il conserver les documents santé ?
Restriction des bons de transport
Levée de l’anonymat dans les centres de dépistage : les garanties de la CNIL
Belgique : une meilleure protection des données médicales confiées à l’assureur
Scolarité : une demande de certificat médical n’est justifiée que dans certains cas parfaitement définis
Code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes : une vraie nouveauté ?
Cadre juridique du métier de pharmacien
Collaborateur salarié : les contrats proposés par l’Ordre des médecins
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
La certification des logiciels d’aide à la prescription officialisée

 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5