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Amiante et cabinet médical

lundi 27 février 2006

 

Forum de la brève



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Le forfait d’adaptation des lentilles de contact
Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure »
Les infections nosocomiales (1/2)
Le médecin soumis à la publicité
Le médecin face aux limites de l’obligation d’information

THÈMES ABORDÉS

Entreprise
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ?
Médecin collaborateur libéral : du pour et du contre...
Le dossier médical de Google
Diplômes de la communauté européenne
Prévention, aptitude et médecine du travail
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
A propos du médecin collaborateur libéral
Demandes d’emploi : droit de la santé
Droit du travail - Actualité du jour
Distinction entre cabinet médical et clientèle  
Licenciement et fécondation in vitro  
Visite de reprise, employeur et médecin du travail  
5e salon juridique de l’Internet et du numérique  
Widget Mac - L’actualité en droit médical sur votre dashboard  
Loi et santé au travail des salariés  
Convention collective du personnel des cabinets médicaux  
Assurance vieillesse du conjoint collaborateur  
Le code du travail en consultation gratuite  
Afssaps et PME  

Législation
Unions : des dispositions législatives insuffisantes
Assurance responsabilité civile professionnelle médicale : l’initiative privée mise à mal
Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Des médecins libéraux réquisitionnés dans l’Essonne
Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ?
Etat du droit et optométrie en 2006
Des produits de santé défectueux...
Articles de loi concernant les dons d’organes en 2007
Des lendemains qui déchantent pour les médecins hospitaliers
La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?
Le président Sarkozy et les pharmaciens  
Cadre juridique du métier de pharmacien  
Dernières parutions en droit de l’entreprise  
Euthanasie et assistance au décès en Suisse  
Règlement sanitaire international révisé  
Assurance et médecin salarié  
Harmonisation européenne en matière de loi applicable à la responsabilité civile  
Arrêt de travail et sorties libres  
Activité du médecin retraité et cotisation d’assurance vieillesse  
Fichiers, traitement de données et recherche médicale  
 

Autres brèves de cette rubrique
 
Combien de temps faut-il conserver les documents santé ?
Restriction des bons de transport
Levée de l’anonymat dans les centres de dépistage : les garanties de la CNIL
Belgique : une meilleure protection des données médicales confiées à l’assureur
Scolarité : une demande de certificat médical n’est justifiée que dans certains cas parfaitement définis
Code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes : une vraie nouveauté ?
Cadre juridique du métier de pharmacien
Collaborateur salarié : les contrats proposés par l’Ordre des médecins
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
La certification des logiciels d’aide à la prescription officialisée

 

  

 

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