| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

  
Responsabilité médicale - Les arrêts de la Cour de cassation

mardi 7 février 2006


VOIR EN LIGNE : La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?

 

Forum de la brève



Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


Espace publicitaire

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

Des produits de santé défectueux...
Un praticien lavé de l’accusation d’homicide
Assurance responsabilité civile professionnelle médicale : l’initiative privée mise à mal
Les médecins sont-ils des dealers ?
L’ingérence du législateur dans le cours d’une procédure judiciaire
Confusion dans la composition du Conseil national de l’ordre des médecins
La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?
Traitez... vos déchets !
Renouvellement de la prescription de lunettes par l’opticien
Unions : des dispositions législatives insuffisantes

THÈMES ABORDÉS

Assurance
Les primes de responsabilité civile professionnelle des médecins sont justifiées...
Les sinistres médicaux déclarés semblent moins nombreux que prévu
Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ?
À quoi sert une assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Bilan des sinistres en ophtalmologie au fil des ans
La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
La Sham publie la sinistralité 2005 de ses assurés
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
2007 : enfin la transparence de l’assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Etre malade et assuré  
Rapport sur l’assurance en responsabilité civile professionnelle médicale  
Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010  
Les droits des conjoints collaborateurs  
Médecin collaborateur salarié : un retard justifié  
Assurance et médecin salarié  
Responsabilité civile médicale : les chiffres de la SHAM pour 2006  
Responsabilité médicale - Les arrêts de la Cour de cassation  
Quand l’expert cause des dommages...  
Rapport IGAS/IGF sur la responsabilité civile médicale  

Jurisprudence
L’appréciation souveraine des juges du fond
Prévention, aptitude et médecine du travail
La prescription d’un antibiotique sans surveillance médicale est-elle une faute ?
Des lendemains qui déchantent pour les médecins hospitaliers
Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire
Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ?
Les publications médicales dans les prétoires
Le médecin face aux limites de l’obligation d’information
Les fondements de la responsabilité médicale
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
Transfusions et virus de l’hépatite C  
Pas de dérogation au secret médical  
Ménagez vos chèvres  
Distinction entre cabinet médical et clientèle  
Inaptitude au travail, salaire et contrat de prévoyance  
Respect du rayon de non-réinstallation  
Rechute d’un accident du travail chez un employeur différent  
Prud’hommes et inaptitude au travail  
Stomatologie et chirurgie plastique  
Différence entre produit de laboratoire et médicament pour l’Europe  

Médecine
Le piège des bonnes pratiques médicales
Liens MMT
Le travail aidé : complémentarité ophtalmologie - orthoptie
Médecine, Europe et amnistie
Votre logiciel de prescription respecte t-il la Loi ?
Rédaction
Soyez votre propre médecin traitant !
Médecine & droit n°85
Ecole et certificats médicaux
Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé
Implications juridiques du Human Genom Project  
2010 année généreuse  
Responsabilté pénale et anesthésie  
Les avocats, les médecins et la publicité sur Internet  
Démographie et installation médicales  
Résultats 2006 de l’Observatoire pour la sécurité des médecins  
Certificat médical d’absence scolaire  
Responsabilité contractuelle du médecin et circonstances exceptionnelles  
Widget Mac - L’actualité en droit médical sur votre dashboard  
Donner son sang : toute une histoire...  
 

Autres brèves de cette rubrique
 
Afssaps : arrêt de l’oxacilline orale et intramusculaire et de la cloxacilline intramusculaire
Le dépistage obligatoire et gratuit de la surdité neonatale a été voté par l’Assemblée nationale
L’affaire Tarpin met en difficulté l’institution ordinale
L’affaire Smet-Delajoux  : défaut d’information ?
Le défaut d’information médicale du patient est passible de sanction
HPST : le recul de Roselyne Bachelot
Les ordres désapprouvent les procédures de coopération entre professionnels de santé
Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010
Certificats de complaisance : un médecin bordelais mis en examen
La chirurgie plastique face aux poursuites pénales

 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5