| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

  
2010 année généreuse

dimanche 10 janvier 2010

 

Forum de la brève



Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


Espace publicitaire

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

Médecine et droit sur Internet

THÈMES ABORDÉS

Cabinet
L’accès direct du patient au dossier médical en cabinet libéral
Affichage légal dans la salle d’attente du médecin
Médecin collaborateur salarié ou libéral ?
Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Médecin collaborateur libéral : du pour et du contre...
Les droits des conjoints collaborateurs  
Le code du travail en consultation gratuite  
Quand un cabinet devient établissement de soins  
Distinction entre cabinet médical et clientèle  
Médecin collaborateur salarié : un retard justifié  
2010 année généreuse  

Clinique
Refus d’un employé d’être exposé à une substance cancérigène  
Publicité faite par une clinique et déontologie  
Lien de subordination médecin-clinique et Sécurité sociale  
Médecin en clinique, clause d’exclusivité et libre choix du patient  
Facturations d’actes frauduleuses : un médecin de l’Ain mis en examen  
Conditions de facturation, soins ambulatoires et soins externes  

Contrat
La résiliation unilatérale d’un contrat d’exercice libéral
Collaborateur salarié : les contrats proposés par l’Ordre des médecins  
HPST : le recul de Roselyne Bachelot  
Abus de droit et rupture unilatérale d’un contrat  
Médecin, responsabilité contractuelle et soins conformes aux données acquises de la science  
Respect du rayon de non-réinstallation  
Protection des logiciels & des contenus médias  

Déontologie
Les implications de l’affaire Perruche
Un médecin libéral peut-il refuser de voir un patient ?
Toute l’actualité en droit médical sous l’angle bioéthique
Le secret médical à l’aune de la Convention européenne des droits de l’homme
Le secret médical n’est plus...
Du serment d’Hippocrate au serment médical
L’affaire Tarpin met en difficulté l’institution ordinale  
Conférence inaugurale du DEA éthique médicale et biologie - 12 janvier 2004  
Refus d’euthanasie active  
Médecin et site Internet  
Manuel d’éthique médicale de l’Association médicale mondiale  
Premier vote pour le Conseil de l’ordre infirmier  
Dépassements d’honoraires : piqûre de rappel du Ministère de la santé  
Les avocats, les médecins et la publicité sur Internet  
Soins aux patients mineurs  
La déontologie médicale au centre du débat algérien  

Droit
Médecine & droit n°85
Conditions générales d’utilisation de nos forums relatifs aux annonces d’emploi ou de stage sur notre site
Soyez votre propre médecin traitant !
Traitez... vos déchets !
Médecine et justice aux Etats-Unis
Offres d’emploi : droit de la santé
Sélection de liens en droit médical
Congrès, manifestations, colloques ou réunions concernant le droit de la santé
Le médecin soumis à la publicité
Médecine & droit n°86
Certificats de complaisance : un médecin bordelais mis en examen  
5e salon juridique de l’Internet et du numérique  
Foetus et état civil  
Rétention de sûreté et irresponsabilité pénale  
Un diplôme universitaire de droit médical en Languedoc-Roussillon ?  
Droit et téléradiologie  
Des généralistes psychiatres polyvalents  
L’illégalité de la circulaire du 2 février 2005 relative à la laïcité dans les établissements de santé  
Vocabulaire droit médical néerlandais-français  
Responsabilité médicale et e-DMP  

Etablissement de soins
Le dépôt des biens et des valeurs à l’hôpital et en clinique
Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010  
Échantillons post-mortem : vers la transparence ?  
Lève-personne : recommandations Afssaps sophistiquées  
Management et carrières publiques hospitalières : un nouveau master à Cergy-Pontoise  
Projet de loi sur l’accès aux soins  
Enchainer le patient  
Etablissement de soins sans hébergement  

Hôpital
La Sham publie la sinistralité 2005 de ses assurés
Des lendemains qui déchantent pour les médecins hospitaliers
La chambre mortuaire : un service à part dans l’hôpital
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
L’Interne face au dossier médical
Responsabilité civile du préposé  
La responsabilité pénale à l’hôpital- 6 avril 2005  
Astreinte médicale et établissement privé  
Nouvelle charte du patient hospitalisé  
Responsabilité civile et établissement psychiatrique  

Législation
Le certificat d’aptitude à la vie scolaire n’a pas de fondement légal
L’ingérence du législateur dans le cours d’une procédure judiciaire
Petit guide juridique du consommateur de chirurgie esthétique non réparatrice
2007 : enfin la transparence de l’assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure »
Le droit de prescription est-il à vendre ?
Etat du droit et optométrie en 2006
Docteur, je vous donne mon cœur !
Traçabilité des lentilles de contact et de leurs solutions d’entretien
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
Recherche biomédicale ne portant pas sur un produit mentionné à l’article L. 5311- 1 du code de la santé publique  
Carnet de santé maternité  
Les fumeurs pour l’interdiction de fumer  
Règlement sanitaire international révisé  
Le point sur les majeurs protégés  
Rapport sur l’assurance en responsabilité civile professionnelle médicale  
Cadre juridique du métier de pharmacien  
Conseils départementaux de L’Ordre des médecins et vote électronique  
Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament  
Prise en charge à titre dérogatoire de certaines spécialités pharmaceutiques, produits ou prestations  

Médecine
Diplômes de la communauté européenne
Chauffards de la responsabilité civile professionnelle médicale ?
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ?
La violence en médecine
Les sinistres médicaux déclarés semblent moins nombreux que prévu
Ostéopathie, qui peut faire quoi ?
Médecine, Europe et amnistie
Législation et verres correcteurs (2/2)
La prescription d’un antibiotique sans surveillance médicale est-elle une faute ?
Widget Mac - L’actualité en droit médical sur votre dashboard  
Garde d’un médecin et réquisition  
Ethique, religion, droit et procréation. Paris. Mardi 8 mars 2005  
Comportement conforme aux règles de l’Art et décès du patient  
Le droit médical appliqué à l‘ophtalmologie médicale et chirurgicale  
Médecin esthéticien, plaquette publicitaire d’un produit et obligation d’information  
Réforme de la première année de médecine  
Formation des internes spécialisés en médecine générale en droit de la santé  
CMU et charte de bonne conduite  
Médecine : des changements législatifs importants pour 2008  

Santé publique
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Sécurité sociale et représentativité syndicale des médecins
De la sécurité alimentaire à la santé publique
Le contrat première embauche : la folie
Les médecins généralistes victimes du virus H1N1
Les infections nosocomiales (2/2)
Chercheurs en droit de la santé
Renouvellement de la prescription de lunettes par l’opticien
Cologne, la circoncision et le Sida
Bon de transport : mode d’emploi
Soigner les victimes d’inceste  
Mammographie numérique et dépistage  
Recommandations et bonnes pratiques en épidémiologie  
3e colloque international des programmes locaux & régionaux de santé  
Code de déontologie et convention pédicure-podologues  
Tatouage et piercing : le trou législastif enfin calligraphié  
Syphilis : en verra-t-on le bout ?  
Combien de médecins y a-t-il en France ?  
Recueil international de législation sanitaire  
Diminution du nombre de secteurs de garde pour les médecins  

Service public
Des médecins libéraux réquisitionnés dans l’Essonne
Risque exceptionnel et responsabilité sans faute  
Déclaration 2008 : un avocat fiscaliste gratuit à Paris  
Candidats aux emplois publics : rémunération des médecins agréés  
Croix rouge et mission de service public  
 

Autres brèves de cette rubrique
 
2010 année généreuse
Bonne année 2009
Meilleurs Voeux 2008 !
Joyeuses fêtes 2007 à tous nos lecteurs

 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5