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Groupe de travail national « amiante et fibres »

dimanche 24 février 2008


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Confusion dans la composition du Conseil national de l’ordre des médecins
Traitez... vos déchets !
Médecine, Europe et amnistie
Etat du droit et optométrie en 2006
Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ?

THÈMES ABORDÉS

Droit du travail
Législation et verres correcteurs (2/2)
La résiliation unilatérale d’un contrat d’exercice libéral
Droit du travail - Actualité du jour
Prévention, aptitude et médecine du travail
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Incapacité, invalidité et handicap
VIH et accident du travail  
Fiche de méthologie pénale et accident du travail  
Exposition à l’amiante  
Inaptitude au travail, salaire et contrat de prévoyance  
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Protection des logiciels & des contenus médias  
Suivi médical des mannequins jeunes et moins jeunes  
Reclassement, employeur et médecin du travail  

Législation
Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Traçabilité des lentilles de contact et de leurs solutions d’entretien
Unions : des dispositions législatives insuffisantes
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
Docteur, je vous donne mon cœur !
Votre logiciel de prescription respecte t-il la Loi ?
Le droit de prescription est-il à vendre ?
Evolution de l’accès des ayants-droit au dossier médical
Médecine et justice aux Etats-Unis
Ecole et certificats médicaux
Médicament : autorisation d’utilisation temporaire  
Conseils départementaux de L’Ordre des médecins et vote électronique  
Patient inconscient, médecin régulateur et accès au dossier médical personnel  
La hiérarchie des normes en droit français  
Etre malade et assuré  
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009  
Le président Sarkozy et les pharmaciens  
Médecin étranger et Guyane  
Réforme des tutelles et curatelles  
Historique de la loi sur la contraception  

Médecine
Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure »
Rédaction
Les sites syndiqués par Droit-medical.net
Le piège des bonnes pratiques médicales
Le certificat d’aptitude à la vie scolaire n’a pas de fondement légal
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
Liens MMT
Droit médical - Les sites Internet francophones
Chauffards de la responsabilité civile professionnelle médicale ?
La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ?
Garde d’un médecin et réquisition  
Médecin coordonnateur exerçant dans un établissement hébergeant des personnes agées dépendantes  
Comportement conforme aux règles de l’Art et décès du patient  
Evaluation des pratiques médicales : enjeux sanitaires et juridiques  
Groupe de travail national « amiante et fibres »  
Toutes les jurisprudences en droit médical  
Démographie et installation médicales  
Donner son sang : toute une histoire...  
Responsabilité médicale - Les arrêts de la Cour de cassation  
Médecin en clinique, clause d’exclusivité et libre choix du patient  
 

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Le défaut d’information médicale du patient est passible de sanction
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Les ordres désapprouvent les procédures de coopération entre professionnels de santé
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