| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

  
Entre médecine et torture

jeudi 4 octobre 2007


VOIR EN LIGNE : Résumé n°1715 au Bulletin n°667 du 15 septembre 2007

 

Forum de la brève



Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


Espace publicitaire

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

La faute caractérisée et la notion de probabilité
Les infections nosocomiales (1/2)
Le dépôt des biens et des valeurs à l’hôpital et en clinique
Le forfait d’adaptation des lentilles de contact
Les fondements de la responsabilité médicale
Des lendemains qui déchantent pour les médecins hospitaliers
Traçabilité des lentilles de contact et de leurs solutions d’entretien
Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire
Chauffards de la responsabilité civile professionnelle médicale ?
La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ?

THÈMES ABORDÉS

Droit communautaire
Le secret médical à l’aune de la Convention européenne des droits de l’homme
Médecine, Europe et amnistie
Des produits de santé défectueux...
Diplômes de la communauté européenne
Une harmonisation européenne en expertise
Des médicaments à usage pédiatrique...
Le praticien face aux sections des assurances sociales
Naissance d’un enfant handicapé : l’avis du Conseil d’Etat
La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?
Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure »
Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament  
Convention européenne des droits de l’homme et dossier médical  
Le droit médical avec Quintura  
Entre médecine et torture  
Différence entre produit de laboratoire et médicament pour l’Europe  
Le président Sarkozy et les pharmaciens  
Europe et e-santé  
Harmonisation européenne en matière de loi applicable à la responsabilité civile  
Vocabulaire droit médical néerlandais-français  
Licenciement et fécondation in vitro  

Jurisprudence
Etat du droit et optométrie en 2006
Les publications médicales dans les prétoires
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ?
L’appréciation souveraine des juges du fond
Le médecin face aux limites de l’obligation d’information
Les infections nosocomiales (2/2)
Prévention, aptitude et médecine du travail
Grandes manœuvres par motifs implicites
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
Tatouage et piercing : le trou législastif enfin calligraphié  
Visite de reprise du travail obligatoire  
Responsabilité civile du préposé  
Refus de traduire un pharmacien en chambre disciplinaire  
Pacs et procréation médicalement assistée avec tiers donneur anonyme  
Désaccord avec le médecin du travail  
Secret médical opposable au médecin-expert  
Garde d’un médecin et réquisition  
Responsabilité de l’interne  
Publicité faite par une clinique et déontologie  

Médecine
Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé
Le certificat d’aptitude à la vie scolaire n’a pas de fondement légal
Les implications de l’affaire Perruche
Ostéopathie, qui peut faire quoi ?
Faut-il garder un œil sur ses dossiers ?
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Liens MMT
Les sites syndiqués par Droit-medical.net
Rédaction
La prescription d’un antibiotique sans surveillance médicale est-elle une faute ?
Qu’est ce-que le droit médical ?  
Répartition des médecins libéraux  
Hériter d’un patient  
Les critères médicaux d’admission en affection de longue durée remis en question  
Médecin, clinique et clause de redevance d’honoraires  
CMU et charte de bonne conduite  
Levée de l’anonymat dans les centres de dépistage : les garanties de la CNIL  
Les médecins notés par les patients  
L’hormone de croissance devant la justice  
Grand froid et produits de santé  
 

Autres brèves de cette rubrique
 
Combien de temps faut-il conserver les documents santé ?
Restriction des bons de transport
Levée de l’anonymat dans les centres de dépistage : les garanties de la CNIL
Belgique : une meilleure protection des données médicales confiées à l’assureur
Scolarité : une demande de certificat médical n’est justifiée que dans certains cas parfaitement définis
Code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes : une vraie nouveauté ?
Cadre juridique du métier de pharmacien
Collaborateur salarié : les contrats proposés par l’Ordre des médecins
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
La certification des logiciels d’aide à la prescription officialisée

 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5