| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

  
Afssaps et PME

jeudi 4 octobre 2007


VOIR EN LIGNE : Les documents sur le site de l’Afssaps

 

Forum de la brève



Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


Espace publicitaire

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

Droit du travail - Actualit du jour
La saga de l’assurance Responsabilit civile professionnelle
Affichage lgal dans la salle d’attente du mdecin
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Accident du travail, maladie professionnelle : qui dcide ?
Prvention, aptitude et mdecine du travail
Ce que change la dfinition du conjoint collaborateur

THÈMES ABORDÉS

Entreprise
Le contrat premire embauche : la folie
Faut-il garder un œil sur ses dossiers ?
Conditions gnrales d’utilisation de nos forums relatifs aux annonces d’emploi ou de stage sur notre site
Les primes de responsabilit civile professionnelle des mdecins sont justifies...
La rsiliation unilatrale d’un contrat d’exercice libral
La Sham publie la sinistralit 2005 de ses assurs
Afficher les tarifs : une obligation commune tous les professionnels de sant
Traitez... vos dchets !
Le dossier mdical face la gestion des risques juridiques et financiers
Particularits des dispositifs mdicaux sur mesure
Dclaration des fichiers mdicaux la CNIL  
Les droits des conjoints collaborateurs  
Rechute d’un accident du travail chez un employeur diffrent  
Toutes les jurisprudences en droit mdical  
Afssaps et PME  
Liens maladie-travail  
Distinction entre cabinet mdical et clientle  
Communication sur Internet des entreprises pharmaceutiques  
Amiante et cabinet mdical  
Le conseil conomique et social souhaite prciser le rle des services de sant au travail  
 

Autres brèves de cette rubrique
 
Le code du travail en consultation gratuite
Protection des logiciels & des contenus mdias
Dclaration 2008 : un avocat fiscaliste gratuit Paris
Allaiter au travail
Une aide pour les cotisations personnelles destine aux travailleurs indpendants
Loi et sant au travail des salaris
Mise sous surveillance des revenus des professions librales de sant
Des papys dans les start-up ?
Quand un cabinet devient tablissement de soins
Afssaps et PME

 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5