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Malaise, troubles antérieurs et accident du travail

mardi 31 juillet 2007


VOIR EN LIGNE : Résumé n°1452 au Bulletin n°664

 

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Prévention, aptitude et médecine du travail
Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ?

THÈMES ABORDÉS

Droit du travail
Législation et verres correcteurs (2/2)
La résiliation unilatérale d’un contrat d’exercice libéral
Le contrat première embauche : la folie
Incapacité, invalidité et handicap
Détective privé et travail pendant un arrêt maladie  
Visite de reprise, employeur et médecin du travail  
Maladie et rupture du contrat de travail  
Visite de reprise du travail obligatoire  
Inaptitude et obligation de reclassement  
Contrôle médical privé des employeurs  
Licenciement et maladie  
Loi et santé au travail des salariés  
Travail, santé et discrimination  
Désaccord avec le médecin du travail  

Jurisprudence
Les fondements de la responsabilité médicale
Les infections nosocomiales (2/2)
Cologne, la circoncision et le Sida
Naissance d’un enfant handicapé : l’avis du Conseil d’Etat
La prescription d’un antibiotique sans surveillance médicale est-elle une faute ?
Les publications médicales dans les prétoires
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
Les infections nosocomiales (1/2)
Des produits de santé défectueux...
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
L’ordre règne à Lille  
Stomatologie et chirurgie plastique  
Justice, secret médical et expertise  
Transport sanitaire et prescription médicale  
Kinésithérapie et droit de la santé : un site d’experts  
Chirurgien-dentiste, responsabilité de l’Etat et méconnaissance des engagements internationaux  
Jurisprudence et expert judiciaire  
Le défaut d’information médicale du patient est passible de sanction  
Le conseil de l’ordre des médecins n’est pas seul juge  
Cadre infirmier et caisson hyperbare  
 

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Protection des logiciels & des contenus médias
Déclaration 2008 : un avocat fiscaliste gratuit à Paris
Allaiter au travail
Une aide pour les cotisations personnelles destinée aux travailleurs indépendants
Loi et santé au travail des salariés
Mise sous surveillance des revenus des professions libérales de santé
Des papys dans les start-up ?
Quand un cabinet devient établissement de soins
Afssaps et PME

 

  

 

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