| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

  
Responsabilté pénale et anesthésie

vendredi 15 juin 2007


VOIR EN LIGNE : Résumé d’arrêt n°1196 dans le bulletin

 

Forum de la brève



Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


Espace publicitaire

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

Médecine, Europe et amnistie
Grandes manœuvres par motifs implicites
La déclaration de choix du médecin traitant
Un praticien lavé de l’accusation d’homicide
Le secret médical à l’aune de la Convention européenne des droits de l’homme
Sécurité sociale et représentativité syndicale des médecins
2007 : enfin la transparence de l’assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Des médecins libéraux réquisitionnés dans l’Essonne
Renouvellement de la prescription de lunettes par l’opticien
Le contrat première embauche : la folie

THÈMES ABORDÉS

Jurisprudence
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
Prévention, aptitude et médecine du travail
Confusion dans la composition du Conseil national de l’ordre des médecins
Le médecin face aux limites de l’obligation d’information
Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire
Des produits de santé défectueux...
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
Les infections nosocomiales (1/2)
Les implications de l’affaire Perruche
Responsabilité contractuelle du médecin et circonstances exceptionnelles  
Proposition de reclassement, employeur et médecin du travail  
Chirurgien-dentiste, responsabilité de l’Etat et méconnaissance des engagements internationaux  
Etat de santé et testament  
Responsabilité du médecin généraliste après avis d’un spécialiste  
Distinction entre cabinet médical et clientèle  
Ménagez vos chèvres  
Publicité faite par une clinique et déontologie  
Médecin en clinique, clause d’exclusivité et libre choix du patient  
Jurisprudence et protection de la victime d’un accident du travail  

Médecine
Rédaction
Le médecin soumis à la publicité
Diplômes de la communauté européenne
La violence en médecine
Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé
Médecine & droit n°85
Médecin collaborateur libéral : du pour et du contre...
Le certificat d’aptitude à la vie scolaire n’a pas de fondement légal
La prescription d’un antibiotique sans surveillance médicale est-elle une faute ?
Les sinistres médicaux déclarés semblent moins nombreux que prévu
Scolarité : une demande de certificat médical n’est justifiée que dans certains cas parfaitement définis  
Responsabilité civile médicale : les chiffres de la SHAM pour 2006  
Vaccin contre l’hépatite B et obligation de sécurité  
Responsabilité médicale - Les arrêts de la Cour de cassation  
Examen périodique de santé  
Toutes les jurisprudences en droit médical  
La médecine n’est pas le monopole des médecins  
CMU et charte de bonne conduite  
Médecin coordonnateur exerçant dans un établissement hébergeant des personnes agées dépendantes  
Pas de dérogation au secret médical  

Pénal
Un problème de codifications tarifaires
La faute caractérisée et la notion de probabilité
Une déposition de médecin expert annulée
L’appréciation souveraine des juges du fond
Garde d’un médecin et réquisition  
Responsabilté pénale et anesthésie  
Une affaire au poil  
Le droit médical avec Quintura  
Informations Criminologiques Hebdo : démographie carcérale  
La chirurgie plastique face aux poursuites pénales  
Qu’est ce-que le droit médical ?  
Cadre infirmier et caisson hyperbare  
Annuaire-Pro condamné  
Exposition à l’amiante  
 

Autres brèves de cette rubrique
 
Afssaps : arrêt de l’oxacilline orale et intramusculaire et de la cloxacilline intramusculaire
Le dépistage obligatoire et gratuit de la surdité neonatale a été voté par l’Assemblée nationale
L’affaire Tarpin met en difficulté l’institution ordinale
L’affaire Smet-Delajoux  : défaut d’information ?
Le défaut d’information médicale du patient est passible de sanction
HPST : le recul de Roselyne Bachelot
Les ordres désapprouvent les procédures de coopération entre professionnels de santé
Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010
Certificats de complaisance : un médecin bordelais mis en examen
La chirurgie plastique face aux poursuites pénales

 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5