| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

 
Responsabilité civile médicale
La Sham publie la sinistralité 2005 de ses assurés
Transparence et barème d’indemnisation
lundi 27 novembre 2006 -  Jérôme Monet


Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


 

Forum de l'article


Imprimer Imprimer cet article

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

A propos du médecin collaborateur libéral
Cologne, la circoncision et le Sida
Médecin collaborateur libéral : du pour et du contre...
La prescription d’un antibiotique sans surveillance médicale est-elle une faute ?
Les médecins sont-ils des dealers ?
Renouvellement de la prescription de lunettes par l’opticien
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
Le droit de prescription est-il à vendre ?
Grandes manœuvres par motifs implicites
L’appréciation souveraine des juges du fond


THÈMES ABORDÉS

Assurance
Les sinistres médicaux déclarés semblent moins nombreux que prévu
Assurance responsabilité civile professionnelle médicale : l’initiative privée mise à mal
Les primes de responsabilité civile professionnelle des médecins sont justifiées...
La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ?
À quoi sert une assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Bilan des sinistres en ophtalmologie au fil des ans
2007 : enfin la transparence de l’assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Rapport sur l’assurance en responsabilité civile professionnelle médicale  
Quand l’expert cause des dommages...  
Responsabilité civile médicale : les chiffres de la SHAM pour 2006  
Un nouvel acteur de la responsabilité civile des professionnels de santé  
Etre malade et assuré  
Activité des médecins retraités sous surveillance : accord CNOM - Sou Médical  
Responsabilité médicale - Les arrêts de la Cour de cassation  
Réconcilier Droit et Soins  
Assurance et médecin salarié  
Belgique : une meilleure protection des données médicales confiées à l’assureur  

Entreprise
Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure »
Offres d’emploi : droit de la santé
Demandes d’emploi : droit de la santé
Conditions générales d’utilisation de nos forums relatifs aux annonces d’emploi ou de stage sur notre site
Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ?
Faut-il garder un œil sur ses dossiers ?
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Le dossier médical de Google
Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé
Prévention, aptitude et médecine du travail
Le code du travail en consultation gratuite  
Cadre juridique du métier de pharmacien  
Collaborateur salarié : les contrats proposés par l’Ordre des médecins  
Contrôle médical privé des employeurs  
Communication sur Internet des entreprises pharmaceutiques  
Déclaration 2008 : un avocat fiscaliste gratuit à Paris  
Loi et santé au travail des salariés  
Déclaration des fichiers médicaux à la CNIL  
Astreinte médicale et établissement privé  
Convention collective du personnel des cabinets médicaux  

Hôpital
Le dépôt des biens et des valeurs à l’hôpital et en clinique
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
L’Interne face au dossier médical
Des lendemains qui déchantent pour les médecins hospitaliers
La chambre mortuaire : un service à part dans l’hôpital
Responsabilité civile du préposé  
Nouvelle charte du patient hospitalisé  
L’illégalité de la circulaire du 2 février 2005 relative à la laïcité dans les établissements de santé  
2010 année généreuse  
Échantillons post-mortem : vers la transparence ?  
Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010  
Responsabilité civile et établissement psychiatrique  
La responsabilité pénale à l’hôpital- 6 avril 2005  
Management et carrières publiques hospitalières : un nouveau master à Cergy-Pontoise  


SUR LE WEB


Le changement de nom pour motif légitime : retour d'expérience. Par Aude du Parc, Avocat.
Les limites de l'emploi d'expressions en langue étrangère à titre de marque : le cas Rent A Car. Par Jean-Christophe Ienné et Lamia El Fath, Avocats.
Les nouvelles formes de harcèlement moral au sein des entreprises. Par Corine Serfati Chetrit, Avocat.
Droit des affaires en Afrique : la révision ou l'adoption de nouveaux Actes uniformes ? Par Ismael Mayela.
Devenez avocat américain et passez le barreau de NY ou celui de Californie avec l'Université Paris-Dauphine et Barbri International.
L'activité créative du salarié et la question de la titularité des droits. Par Florise Garac, Avocat et Samir Laabouki, Elève-avocat.
Comptes non déclarés à l'étranger, comment régulariser sa situation auprès de l'administration fiscale ? Par Stéphane Draï, Avocat.
La Cour de cassation approuve l'indemnisation de l'accident médical non fautif survenu lors d'un accouchement. Par Dimitri Philopoulos, Avocat.



Jérôme Monet

Législation et verres correcteurs (1/2)
La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ?
La résiliation unilatérale d’un contrat d’exercice libéral
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
Assurance responsabilité civile professionnelle médicale : l’initiative privée mise à mal
 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5