| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

 
Assurances
La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
Le prix croissant d’une obligation légale
jeudi 18 novembre 2004 -  Jérôme Monet


Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


 

Forum de l'article

  • La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
    17 septembre 2011, par David
  • > La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
    17 mai 2006, par Guy DOGALI (je suis un particulier )
    La MACSF peut -elle refuser de communiquer à un patient le nom de son Expert-Conseil qui a émis un avis sur la déclaration de sinistre d’un Chirurgien - Dentiste qui a descellé un bridge ? ( je souhaite porter plainte , à titre professionnel contre cet Expert - Conseil qui n’a pas respecter certaines règles du Code de Déontologie des Chirurgiens -Dentistes , car je considère que seul un chirurgien-Dentiste a pu formuler un avis ( peut-il en etre autrement ? la MACSF peut -elle charger un Expert ’’non dentiste ’’ de formuler un avis sur des actes médicaux d’un Chirurgien-Dentiste ?)
    • > La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
      27 janvier 2007
      Cher Monsieur Concernant ce sujet vous pouvez me contacter J’ai pratiqué six années dans le panier à crabes que vous citer J’attends votre réponse pour vous aider

Imprimer Imprimer cet article

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ?
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Droit du travail - Actualité du jour
Affichage légal dans la salle d’attente du médecin
Prévention, aptitude et médecine du travail


THÈMES ABORDÉS

Assurance
La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?
La Sham publie la sinistralité 2005 de ses assurés
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
Assurance responsabilité civile professionnelle médicale : l’initiative privée mise à mal
2007 : enfin la transparence de l’assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Bilan des sinistres en ophtalmologie au fil des ans
Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ?
À quoi sert une assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Les sinistres médicaux déclarés semblent moins nombreux que prévu
Les primes de responsabilité civile professionnelle des médecins sont justifiées...
Réconcilier Droit et Soins  
Activité des médecins retraités sous surveillance : accord CNOM - Sou Médical  
Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010  
Quand l’expert cause des dommages...  
Responsabilité civile médicale : les chiffres de la SHAM pour 2006  
Médecin collaborateur salarié : un retard justifié  
Assurance et médecin salarié  
Les droits des conjoints collaborateurs  
Etre malade et assuré  
Rapport IGAS/IGF sur la responsabilité civile médicale  

Médecine
Diplômes de la communauté européenne
Votre logiciel de prescription respecte t-il la Loi ?
Médecine, Europe et amnistie
Les sites syndiqués par Droit-medical.net
Médecine & droit n°85
Ecole et certificats médicaux
Soyez votre propre médecin traitant !
Médecine & droit n°86
Médecin collaborateur libéral : du pour et du contre...
Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé
Du mésusage du terme « certain » dans une expertise  
Qu’est ce-que le droit médical ?  
L’illégalité de la circulaire du 2 février 2005 relative à la laïcité dans les établissements de santé  
Victimes de l’amiante et cessation anticipée d’activitée  
Manuel d’éthique médicale de l’Association médicale mondiale  
Crise bancaire et crise cardiaque  
Le bilan de 10 ans de matériovigilance  
Ethique, religion, droit et procréation. Paris. Mardi 8 mars 2005  
Donner son sang : toute une histoire...  
Toutes les jurisprudences en droit médical  


SUR LE WEB


Troubles du voisinage : 10 exemples concrets pour bien réagir
SARL ou SAS ? Avantages et inconvénients
Cumul emploi-retraite 2019 : comment ça marche ?
L #8217;obligation d #8217;emploi des travailleurs handicapés (nouvelles dispositions à compter du 1er janvier 2020)
Les conditions du délit pénal d'appels téléphoniques ou de messages malveillants réitérés
La responsabilité du professionnel de santé en cas de faute commise par un tiers
Conditions et modalités de modification du bénéficiaire des fonds d’un contrat d'assurance vie
Condamnation d’un site internet par la CNIL pour ne pas avoir suffisamment protégé et conservé les données de ses utilisateurs



Jérôme Monet

Législation et verres correcteurs (1/2)
La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ?
La résiliation unilatérale d’un contrat d’exercice libéral
Assurance responsabilité civile professionnelle médicale : l’initiative privée mise à mal
La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5