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THÈMES ABORDÉS
Chirurgie Les infections nosocomiales (2/2) Petit guide juridique du consommateur de chirurgie esthétique non réparatrice Les infections nosocomiales (1/2) Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure » Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État Cologne, la circoncision et le Sida L’ingérence du législateur dans le cours d’une procédure judiciaire La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ? Des médicaments utilisés en dehors des indications de l’autorisation de mise sur le marché Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ? Responsabilité de l’interne Du mésusage du terme « certain » dans une expertise Stomatologie et chirurgie plastique Chirurgie et patient allergique au latex Responsabilité civile médicale : les chiffres de la SHAM pour 2006 L’usage du titre de docteur en chirurgie dentaire Information du patient, le médecin n’est pas toujours responsable Le droit médical appliqué à l‘ophtalmologie médicale et chirurgicale
Expertise Une harmonisation européenne en expertise La faute caractérisée et la notion de probabilité Grandes manœuvres par motifs implicites Un praticien lavé de l’accusation d’homicide L’appréciation souveraine des juges du fond Expertise médicale : le site Une FMC en gynécologie-obstétrique pour médecin expert Rapport sur l’indemnisation du dommage corporel Expert en recommandations galéniques et prévention du détournement des médicaments Médecin expert : une expérience à part Expert en recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain Cour d’appel et incapacité permanente partielle Échantillons post-mortem : vers la transparence ? Inscription et réinscription des experts Création d’un forum pour les experts selon l’article 431 du Code civil
Pénal Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire La violence en médecine Le droit médical avec Quintura Responsabilté pénale et anesthésie Exposition à l’amiante La chirurgie plastique face aux poursuites pénales Cadre infirmier et caisson hyperbare Garde d’un médecin et réquisition Annuaire-Pro condamné Informations Criminologiques Hebdo : démographie carcérale La responsabilité pénale à l’hôpital- 6 avril 2005 Justice pénale et santé
Tarification Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé Les français préfèrent être représentés par un médecin que par un politicien Guide de lecture et de codage de la classification commune des actes médicaux Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010 Avenants de fin d’année Permanence des soins et fêtes de fin d’année Conditions de facturation, soins ambulatoires et soins externes
SUR LE WEB Patients C’est compliqué Les experts 5 Un article Alléger les tâches administratives des médecins. Anonymat, pseudonymat, réseaux sociaux Un journal de campagne Conseiller National
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Jacques Vitenberg
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