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THÈMES ABORDÉS
Chirurgie La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ? Les infections nosocomiales (1/2) Cologne, la circoncision et le Sida Des médicaments utilisés en dehors des indications de l’autorisation de mise sur le marché Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire Les infections nosocomiales (2/2) Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure » Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ? Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État L’ingérence du législateur dans le cours d’une procédure judiciaire Du mésusage du terme « certain » dans une expertise Information du patient, le médecin n’est pas toujours responsable Responsabilité de l’interne Le droit médical appliqué à l‘ophtalmologie médicale et chirurgicale Responsabilité civile médicale : les chiffres de la SHAM pour 2006 Stomatologie et chirurgie plastique L’usage du titre de docteur en chirurgie dentaire Chirurgie et patient allergique au latex
Expertise La faute caractérisée et la notion de probabilité Un praticien lavé de l’accusation d’homicide Une harmonisation européenne en expertise L’appréciation souveraine des juges du fond Grandes manœuvres par motifs implicites Jurisprudence et expert judiciaire Recommandation professionnelle d’expertise psychiatrique légale Secret médical opposable au médecin-expert Expert en recommandations galéniques et prévention du détournement des médicaments Échantillons post-mortem : vers la transparence ? Création d’un forum pour les experts selon l’article 431 du Code civil Honoraires d’expertise en psychiatrie Inscription et réinscription des experts Une FMC en gynécologie-obstétrique pour médecin expert Expertise médicale : le site
Pénal La violence en médecine Informations Criminologiques Hebdo : démographie carcérale Qu’est ce-que le droit médical ? Une affaire au poil La chirurgie plastique face aux poursuites pénales Exposition à l’amiante La responsabilité pénale à l’hôpital- 6 avril 2005 Le droit médical avec Quintura Justice pénale et santé Cadre infirmier et caisson hyperbare Responsabilté pénale et anesthésie
Tarification Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé Les français préfèrent être représentés par un médecin que par un politicien Conditions de facturation, soins ambulatoires et soins externes Guide de lecture et de codage de la classification commune des actes médicaux Permanence des soins et fêtes de fin d’année Avenants de fin d’année Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010
SUR LE WEB Patients C’est compliqué Les experts 5 Un article Alléger les tâches administratives des médecins. Anonymat, pseudonymat, réseaux sociaux Un journal de campagne Conseiller National
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Jacques Vitenberg
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