| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

 
Expertise et droit pénal
Un problème de codifications tarifaires
Le juge d’instruction et la nomenclature générale des actes professionnels
lundi 9 février 2009 -  Jacques Vitenberg


Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


 

Forum de l'article


Imprimer Imprimer cet article

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

Liens Internet en médecine légale
Une déposition de médecin expert annulée
La chambre mortuaire : un service à part dans l’hôpital


THÈMES ABORDÉS

Chirurgie
La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ?
Les infections nosocomiales (1/2)
Cologne, la circoncision et le Sida
Des médicaments utilisés en dehors des indications de l’autorisation de mise sur le marché
Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire
Les infections nosocomiales (2/2)
Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure »
Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ?
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
L’ingérence du législateur dans le cours d’une procédure judiciaire
Du mésusage du terme « certain » dans une expertise  
Information du patient, le médecin n’est pas toujours responsable  
Responsabilité de l’interne  
Le droit médical appliqué à l‘ophtalmologie médicale et chirurgicale  
Responsabilité civile médicale : les chiffres de la SHAM pour 2006  
Stomatologie et chirurgie plastique  
L’usage du titre de docteur en chirurgie dentaire  
Chirurgie et patient allergique au latex  

Expertise
La faute caractérisée et la notion de probabilité
Un praticien lavé de l’accusation d’homicide
Une harmonisation européenne en expertise
L’appréciation souveraine des juges du fond
Grandes manœuvres par motifs implicites
Jurisprudence et expert judiciaire  
Recommandation professionnelle d’expertise psychiatrique légale  
Secret médical opposable au médecin-expert  
Expert en recommandations galéniques et prévention du détournement des médicaments  
Échantillons post-mortem : vers la transparence ?  
Création d’un forum pour les experts selon l’article 431 du Code civil  
Honoraires d’expertise en psychiatrie  
Inscription et réinscription des experts  
Une FMC en gynécologie-obstétrique pour médecin expert  
Expertise médicale : le site  

Pénal
La violence en médecine
Informations Criminologiques Hebdo : démographie carcérale  
Qu’est ce-que le droit médical ?  
Une affaire au poil  
La chirurgie plastique face aux poursuites pénales  
Exposition à l’amiante  
La responsabilité pénale à l’hôpital- 6 avril 2005  
Le droit médical avec Quintura  
Justice pénale et santé  
Cadre infirmier et caisson hyperbare  
Responsabilté pénale et anesthésie  

Tarification
Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé
Les français préfèrent être représentés par un médecin que par un politicien  
Conditions de facturation, soins ambulatoires et soins externes  
Guide de lecture et de codage de la classification commune des actes médicaux  
Permanence des soins et fêtes de fin d’année  
Avenants de fin d’année  
Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010  


SUR LE WEB


Patients
C’est compliqué
Les experts 5
Un article
Alléger les tâches administratives des médecins.
Anonymat, pseudonymat, réseaux sociaux
Un journal de campagne
Conseiller National



Jacques Vitenberg

Une déposition de médecin expert annulée
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
Confusion dans la composition du Conseil national de l’ordre des médecins
Un praticien lavé de l’accusation d’homicide
Les médecins généralistes victimes du virus H1N1
 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5