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THÈMES ABORDÉS
Chirurgie La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ? Cologne, la circoncision et le Sida Petit guide juridique du consommateur de chirurgie esthétique non réparatrice Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État L’ingérence du législateur dans le cours d’une procédure judiciaire Des médicaments utilisés en dehors des indications de l’autorisation de mise sur le marché Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure » Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ? Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire Les infections nosocomiales (2/2) L’usage du titre de docteur en chirurgie dentaire Stomatologie et chirurgie plastique Information du patient, le médecin n’est pas toujours responsable Responsabilité de l’interne Chirurgie et patient allergique au latex Responsabilité civile médicale : les chiffres de la SHAM pour 2006 Du mésusage du terme « certain » dans une expertise Le droit médical appliqué à l‘ophtalmologie médicale et chirurgicale
Expertise La faute caractérisée et la notion de probabilité L’appréciation souveraine des juges du fond Un praticien lavé de l’accusation d’homicide Grandes manœuvres par motifs implicites Une harmonisation européenne en expertise Honoraires d’expertise en psychiatrie L’affaire Smet-Delajoux : défaut d’information ? Expert en recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain Cour d’appel et incapacité permanente partielle Secret médical opposable au médecin-expert Une FMC en gynécologie-obstétrique pour médecin expert Création d’un forum pour les experts selon l’article 431 du Code civil Recommandation professionnelle d’expertise psychiatrique légale Quand l’expert cause des dommages... Expert en recommandations galéniques et prévention du détournement des médicaments
Pénal La violence en médecine Les infections nosocomiales (1/2) Responsabilté pénale et anesthésie Le droit médical avec Quintura Garde d’un médecin et réquisition Qu’est ce-que le droit médical ? Annuaire-Pro condamné Justice pénale et santé Informations Criminologiques Hebdo : démographie carcérale La chirurgie plastique face aux poursuites pénales Exposition à l’amiante Cadre infirmier et caisson hyperbare
Tarification Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé Avenants de fin d’année Conditions de facturation, soins ambulatoires et soins externes Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010 Permanence des soins et fêtes de fin d’année Guide de lecture et de codage de la classification commune des actes médicaux Les français préfèrent être représentés par un médecin que par un politicien
SUR LE WEB Patients C’est compliqué Les experts 5 Un article Alléger les tâches administratives des médecins. Anonymat, pseudonymat, réseaux sociaux Un journal de campagne Conseiller National
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Jacques Vitenberg
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