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Les articles les plus populaires

Droit du travail et médecine
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Que peut faire le médecin du travail ?
par Bertrand Hue

Popularité: 100%

Arrêts et Loi
Les fondements de la responsabilité médicale
Des tâtonnements jurisprudentiels au 4 mars 2002
par Claire Maignan

Popularité: 83%

Connaissance du droit médical
Ecole et certificats médicaux
De quoi répondre aux parents
par Bertrand Hue

Popularité: 47%

Législation et verres correcteurs
Renouvellement de la prescription de lunettes par l’opticien
Du médiatique à l’application des décrets
par Matthew Robinson

Popularité: 42%

Evolution de la déontologie médicale
Du serment d’Hippocrate au serment médical
De la médecine au social
par Bertrand Hue

Popularité: 29%

Droit et prescription
Législation et verres correcteurs (1/2)
par Bertrand Hue, Jérôme Monet

Popularité: 28%

Esprit communautaire
Etudes en droit de la santé : partagez votre expérience
"Presque en toutes choses, les préceptes valent moins que l’expérience." Quintilien
par Droit-medical.net

Popularité: 22%

Conditions de moralité
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
Une radiation cavalière
par Jacques Vitenberg

Popularité: 19%

Du pénal à l’Ordre
Grandes manœuvres par motifs implicites
Incohérences en matière de justice
par Jacques Vitenberg

Popularité: 19%

HPST
Des lendemains qui déchantent pour les médecins hospitaliers
Le maillon faible
par Jacques Vitenberg

Popularité: 17%

Législation
Confusion dans la composition du Conseil national de l’ordre des médecins
Code de la santé publique : d’un article à l’autre
par Jacques Vitenberg

Popularité: 17%

Un cas rare de relaxe
Un praticien lavé de l’accusation d’homicide
Contre l’avocat général et le Conseil départemental
par Jacques Vitenberg

Popularité: 17%

Droit pénal
Une déposition de médecin expert annulée
De la certitude à 99 %
par Jacques Vitenberg

Popularité: 16%

Réforme du transport sanitaire
Bon de transport : mode d’emploi
Un choix du médecin très encadré
par Bertrand Hue

Popularité: 16%

Entreprise libérale
Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Un décret d’août 2006 clarifie les choses
par Bertrand Hue

Popularité: 16%

Décisions
Une question d’appréciation
Appréciation souveraine des faits ou erreur manifeste d’appréciation ?
par Jacques Vitenberg

Popularité: 16%

Droit social
Sécurité sociale et représentativité syndicale des médecins
Le Sénat propose...
par Mathieu Baronet

Popularité: 16%

Grippe A
Les médecins généralistes victimes du virus H1N1
La seconde phase du plan vaccinal
par Jacques Vitenberg

Popularité: 15%

Grippe A (H1N1)
Des médecins libéraux réquisitionnés dans l’Essonne
Mesures d’urgence et compétences
par Henri Gracies

Popularité: 15%

Professions de santé
Unions : des dispositions législatives insuffisantes
Fin des URML... mais pas encore d’URPS
par Jean-Jacques Fraslin

Popularité: 15%

Responsabilité médicale
Les infections nosocomiales (1/2)
Chirurgie orthopédique et réparation
par Pierre Flori

Popularité: 15%

Dossier Médical
L’accès direct du patient au dossier médical en cabinet libéral
"Docteur, je veux mon dossier..."
par Bertrand Hue

Popularité: 13%

Le droit à l’information
Un médecin libéral peut-il refuser de voir un patient ?
Liberté conditionnelle des praticiens
par Bertrand Hue

Popularité: 13%

Laissez votre annonce
Demandes de stage : droit de la santé
Séduisez un maître de stage et acquérez de l’expérience
par Droit-medical.net

Popularité: 13%

Evolution de la législation
Médecin collaborateur salarié ou libéral ?
Le choix est désormais possible
par Bertrand Hue

Popularité: 12%

Exercice libéral
Médecin collaborateur libéral : du pour et du contre...
Remplaçant ou collaborateur ?
par Bertrand Hue

Popularité: 11%

Responsabilité administrative
Naissance d’un enfant handicapé : l’avis du Conseil d’Etat
Maintien de sa jurisprudence antérieure à la loi Kouchner
par Claire Maignan, Jérôme Monet

Popularité: 10%

Chirurgie esthétique et lois
La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ?
Un exercice encadré
par Jérôme Monet

Popularité: 10%

Déchets à risque infectieux
Traitez... vos déchets !
Trier et se débarasser des déchets d’activités de soins
par Bertrand Hue

Popularité: 10%

Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
Infection nosocomiale contractée avant la loi du 4 mars 2002
par Jérôme Monet

Popularité: 9%

Expertise et droit pénal
Un problème de codifications tarifaires
Le juge d’instruction et la nomenclature générale des actes professionnels
par Jacques Vitenberg

Popularité: 9%

Ethique
Le secret médical n’est plus...
La cotation des actes rend-elle obsolète la notion du secret ?
par Bertrand Hue

Popularité: 9%

Dossier Médical
Faut-il garder un œil sur ses dossiers ?
L’archivage du dossier médical au cabinet
par Bertrand Hue

Popularité: 9%

Santé publique
Le droit de prescription est-il à vendre ?
Renouvellement et adaptation des lunettes par l’opticien
par Matthew Robinson

Popularité: 9%

Recruteur : laissez votre annonce
Offres d’emploi : droit de la santé
Séduisez le futur collaborateur susceptible de rejoindre votre équipe
par Droit-medical.net

Popularité: 8%

Contrat d’exercice libéral
La résiliation unilatérale d’un contrat d’exercice libéral
Un bon contrat permet d’éviter les déconvenues
par Jérôme Monet

Popularité: 8%

Protection du médecin et des victimes
À quoi sert une assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Obligation légale pour tous les médecins libéraux
par Jérôme Monet

Popularité: 8%

Médecine légale
La chambre mortuaire : un service à part dans l’hôpital
Un personnel et des activités méconnues
par Eléonore Freneau

Popularité: 7%

Chirurgie
Petit guide juridique du consommateur de chirurgie esthétique non réparatrice
Obligation d’information
par Claire Maignan, Jérôme Monet

Popularité: 7%

Production en justice de pièces d’un dossier médical
Le secret médical à l’aune de la Convention européenne des droits de l’homme
Commentaire d’un arrêt de cassation du 24 avril 2007
par Jacques Vitenberg

Popularité: 7%

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Etudes en droit de la santé : partagez votre expérience
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Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
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Renouvellement de la prescription de lunettes par l’opticien
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> Naissance d’un enfant handicapé : l’avis du Conseil d’Etat
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Ecole et certificats médicaux
Le lundi 8 mars 2010

Les fondements de la responsabilité médicale
Le lundi 8 mars 2010, par ingrid05

Demandes de stage : droit de la santé (disponibilité de mars à septembre 2010)
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En bref .

24 janvier: Expertise médicale : le site
Mai 2011: Afssaps : arrêt de l’oxacilline orale et intramusculaire et de la cloxacilline intramusculaire
Avril 2011: Combien de temps faut-il conserver les documents santé ?
Mars 2011: Restriction des bons de transport
Février 2011: Echantillons post-mortem : vers la transparence ?
Décembre 2010: Le dépistage obligatoire et gratuit de la surdité neonatale a été voté par l’Assemblée nationale
Décembre 2010: Facturations d’actes frauduleuses : un médecin de l’Ain mis en examen
Octobre 2010: L’affaire Tarpin met en difficulté l’institution ordinale
Octobre 2010: L’affaire Smet-Delajoux : défaut d’information ?
Août 2010: Le défaut d’information médicale du patient est passible de sanction
Juillet 2010: Levée de l’anonymat dans les centres de dépistage : les garanties de la CNIL
Juillet 2010: Le code du travail en consultation gratuite
Juin 2010: HPST : le recul de Roselyne Bachelot
Juin 2010: Management et carrières publiques hospitalières : un nouveau master à Cergy-Pontoise
Février 2010: Protection des logiciels & des contenus médias
Février 2010: Un diplôme universitaire de droit médical en Languedoc-Roussillon ?
Janvier 2010: Les ordres désapprouvent les procédures de coopération entre professionnels de santé
Janvier 2010: 2010 année généreuse
Janvier 2010: Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010
Janvier 2010: Belgique : une meilleure protection des données médicales confiées à l’assureur
Janvier 2010: Création d’un forum pour les experts selon l’article 431 du Code civil
Janvier 2010: Scolarité : une demande de certificat médical n’est justifiée que dans certains cas parfaitement définis
Septembre 2009: Certificats de complaisance : un médecin bordelais mis en examen
Mai 2009: Université européenne d’été de droit de la santé et de bioéthique
Mai 2009: Déclaration 2008 : un avocat fiscaliste gratuit à Paris
Mars 2009: Code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes : une vraie nouveauté ?
Mars 2009: Une FMC en gynécologie-obstétrique pour médecin expert
Février 2009: Allaiter au travail
Février 2009: Cadre juridique du métier de pharmacien
Janvier 2009: Exercice illégal de la pharmacie : quatre gérants d’herboristerie chinoise condamnés
Janvier 2009: Du mésusage du terme « certain » dans une expertise
Janvier 2009: Collaborateur salarié : les contrats proposés par l’Ordre des médecins
Janvier 2009: Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
Janvier 2009: La chirurgie plastique face aux poursuites pénales
Janvier 2009: Bonne année 2009

  

Sur Internet .

5 février: Les opérations de contrôle URSSAF
3 février: En vidéo : Premiers témoignages des premiers citoyens assesseurs...
3 février: Les acteurs du droit des affaires : Présentation du cabinet Bernet Castagnet Wantz & Associés
3 février: Quand l'évaluation flirte avec la discrimination. Par Nadine Regnier Rouet, Avocat
3 février: CLAUSE DE DEDIT-FORMATION : la Chambre Sociale en empêche la mise en œuvre lorsque la rupture du contrat est imputable à l’employeur
3 février: Revenir à une déontologie strictement confraternelle de la profession d'avocat. Par Danielle Moos, Avocat
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3 février: La protection des cyber-consommateurs européens : ce que prévoit la directive relative aux droits des consommateurs. Par Laroussi Chemlali, Elève-avocat
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3 février: Merci pour vos visites en janvier 2012
2 février: Port de boucles d'oreilles pour un homme, motif de licenciement ?
2 février: Location de bureau de 25m² Paris 8eme
2 février: Ordre des licenciements : interdiction de pénaliser les salariés à temps partiel
2 février: Harcèlement moral : Possibilité d'obtenir une réparation financière mais aussi une condamnation pénale!
2 février: Transmettre en franchise d'impôt grâce à l'assurance-vie
2 février: L'assurance de dommages obligatoire. Par Victoire de Bary, Avocat
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2 février: D'une connexion entre la procédure civile et une procédure commerciale. Par Vincent Mosquet
2 février: 18ème Bourse d'Etudes des Juristes d'affaires White & Case
2 février: L’annulation de la TVA sociale si François Hollande est élu président de la République.
2 février: Nouvel arrêté sur le renouvellement de la demande d’emploi.
2 février: Un recul de l’intérim pour cette fin d’année 2011.
2 février: Faire face à la crise et rebondir ! Retours du Congrès Eurojuris 2012.
1er février: Vidéo - Les entrepreneurs jugent les mesures du président Sarkozy
1er février: Le SAV de Nicolas Sarkozy au salon des Entrepreneurs
1er février: Avocats et solidarité : vers de nouveaux horizons
1er février: Retards de train : une salariée perd son emploi et assigne la SNCF
1er février: Période d'essai : un an trop long, deux jours trop court
1er février: Créer une succursale en République Centrafricaine. Par Balegbaya Edgard, Juriste
1er février: Des logiciels documentaires web 2.0, pratiques, légers, souples et confidentiels : ça existe ?
1er février: 2 bureaux à sous louer au 54 rue du Fbg St Honoré - Paris 8ème
1er février: 44% des salariés jugent que le comité d'entreprise représente un contre-pouvoir
1er février: Le salarié peut être pénalement poursuivi pour des propos injurieux tenus sur Facebook. Par Armand-Gabriel de Paz, Avocat
1er février: La mise en place d’un forum pour les salariés licenciés de Paru-Vendu
1er février: L'employeur et les points de son permis de conduire : rappel

  

 

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