Les articles les plus populaires
Droit du travail et médecine
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Que peut faire le médecin du travail ?
par
Bertrand Hue
Popularité: 100%
Arrêts et Loi
Les fondements de la responsabilité médicale
Des tâtonnements jurisprudentiels au 4 mars 2002
par
Claire Maignan
Popularité: 83%
Connaissance du droit médical
Ecole et certificats médicaux
De quoi répondre aux parents
par
Bertrand Hue
Popularité: 47%
Législation et verres correcteurs
Renouvellement de la prescription de lunettes par l’opticien
Du médiatique à l’application des décrets
par
Matthew Robinson
Popularité: 42%
Evolution de la déontologie médicale
Du serment d’Hippocrate au serment médical
De la médecine au social
par
Bertrand Hue
Popularité: 29%
Droit et prescription
Législation et verres correcteurs (1/2)
par
Bertrand Hue, Jérôme Monet
Popularité: 28%
Esprit communautaire
Etudes en droit de la santé : partagez votre expérience
"Presque en toutes choses, les préceptes valent moins que l’expérience." Quintilien
par
Droit-medical.net
Popularité: 22%
Conditions de moralité
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
Une radiation cavalière
par
Jacques Vitenberg
Popularité: 19%
Du pénal à l’Ordre
Grandes manœuvres par motifs implicites
Incohérences en matière de justice
par
Jacques Vitenberg
Popularité: 19%
HPST
Des lendemains qui déchantent pour les médecins hospitaliers
Le maillon faible
par
Jacques Vitenberg
Popularité: 17%
Législation
Confusion dans la composition du Conseil national de l’ordre des médecins
Code de la santé publique : d’un article à l’autre
par
Jacques Vitenberg
Popularité: 17%
Un cas rare de relaxe
Un praticien lavé de l’accusation d’homicide
Contre l’avocat général et le Conseil départemental
par
Jacques Vitenberg
Popularité: 17%
Droit pénal
Une déposition de médecin expert annulée
De la certitude à 99 %
par
Jacques Vitenberg
Popularité: 16%
Réforme du transport sanitaire
Bon de transport : mode d’emploi
Un choix du médecin très encadré
par
Bertrand Hue
Popularité: 16%
Entreprise libérale
Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Un décret d’août 2006 clarifie les choses
par
Bertrand Hue
Popularité: 16%
Décisions
Une question d’appréciation
Appréciation souveraine des faits ou erreur manifeste d’appréciation ?
par
Jacques Vitenberg
Popularité: 16%
Droit social
Sécurité sociale et représentativité syndicale des médecins
Le Sénat propose...
par
Mathieu Baronet
Popularité: 16%
Grippe A
Les médecins généralistes victimes du virus H1N1
La seconde phase du plan vaccinal
par
Jacques Vitenberg
Popularité: 15%
Grippe A (H1N1)
Des médecins libéraux réquisitionnés dans l’Essonne
Mesures d’urgence et compétences
par
Henri Gracies
Popularité: 15%
Professions de santé
Unions : des dispositions législatives insuffisantes
Fin des URML... mais pas encore d’URPS
par
Jean-Jacques Fraslin
Popularité: 15%
Responsabilité médicale
Les infections nosocomiales (1/2)
Chirurgie orthopédique et réparation
par
Pierre Flori
Popularité: 15%
Dossier Médical
L’accès direct du patient au dossier médical en cabinet libéral
"Docteur, je veux mon dossier..."
par
Bertrand Hue
Popularité: 13%
Le droit à l’information
Un médecin libéral peut-il refuser de voir un patient ?
Liberté conditionnelle des praticiens
par
Bertrand Hue
Popularité: 13%
Laissez votre annonce
Demandes de stage : droit de la santé
Séduisez un maître de stage et acquérez de l’expérience
par
Droit-medical.net
Popularité: 13%
Evolution de la législation
Médecin collaborateur salarié ou libéral ?
Le choix est désormais possible
par
Bertrand Hue
Popularité: 12%
Exercice libéral
Médecin collaborateur libéral : du pour et du contre...
Remplaçant ou collaborateur ?
par
Bertrand Hue
Popularité: 11%
Responsabilité administrative
Naissance d’un enfant handicapé : l’avis du Conseil d’Etat
Maintien de sa jurisprudence antérieure à la loi Kouchner
par
Claire Maignan, Jérôme Monet
Popularité: 10%
Chirurgie esthétique et lois
La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ?
Un exercice encadré
par
Jérôme Monet
Popularité: 10%
Déchets à risque infectieux
Traitez... vos déchets !
Trier et se débarasser des déchets d’activités de soins
par
Bertrand Hue
Popularité: 10%
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
Infection nosocomiale contractée avant la loi du 4 mars 2002
par
Jérôme Monet
Popularité: 9%
Expertise et droit pénal
Un problème de codifications tarifaires
Le juge d’instruction et la nomenclature générale des actes professionnels
par
Jacques Vitenberg
Popularité: 9%
Ethique
Le secret médical n’est plus...
La cotation des actes rend-elle obsolète la notion du secret ?
par
Bertrand Hue
Popularité: 9%
Dossier Médical
Faut-il garder un œil sur ses dossiers ?
L’archivage du dossier médical au cabinet
par
Bertrand Hue
Popularité: 9%
Santé publique
Le droit de prescription est-il à vendre ?
Renouvellement et adaptation des lunettes par l’opticien
par
Matthew Robinson
Popularité: 9%
Recruteur : laissez votre annonce
Offres d’emploi : droit de la santé
Séduisez le futur collaborateur susceptible de rejoindre votre équipe
par
Droit-medical.net
Popularité: 8%
Contrat d’exercice libéral
La résiliation unilatérale d’un contrat d’exercice libéral
Un bon contrat permet d’éviter les déconvenues
par
Jérôme Monet
Popularité: 8%
Protection du médecin et des victimes
À quoi sert une assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Obligation légale pour tous les médecins libéraux
par
Jérôme Monet
Popularité: 8%
Médecine légale
La chambre mortuaire : un service à part dans l’hôpital
Un personnel et des activités méconnues
par
Eléonore Freneau
Popularité: 7%
Chirurgie
Petit guide juridique du consommateur de chirurgie esthétique non réparatrice
Obligation d’information
par
Claire Maignan, Jérôme Monet
Popularité: 7%
Production en justice de pièces d’un dossier médical
Le secret médical à l’aune de la Convention européenne des droits de l’homme
Commentaire d’un arrêt de cassation du 24 avril 2007
par
Jacques Vitenberg
Popularité: 7%