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Les articles les plus populaires

Droit du travail et médecine
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Que peut faire le médecin du travail ?
par Bertrand Hue

Popularité: 100%

Législation et verres correcteurs
Renouvellement de la prescription de lunettes par l’opticien
Du médiatique à l’application des décrets
par Matthew Robinson

Popularité: 43%

Arrêts et Loi
Les fondements de la responsabilité médicale
Des tâtonnements jurisprudentiels au 4 mars 2002
par Claire Maignan

Popularité: 23%

Recruteur : laissez votre annonce
Offres d’emploi : droit de la santé
Séduisez le futur collaborateur susceptible de rejoindre votre équipe
par Droit-medical.net

Popularité: 22%

Droit social
Sécurité sociale et représentativité syndicale des médecins
Le Sénat propose...
par Mathieu Baronet

Popularité: 21%

Connaissance du droit médical
Ecole et certificats médicaux
De quoi répondre aux parents
par Bertrand Hue

Popularité: 20%

Droit et prescription
Législation et verres correcteurs (1/2)
par Bertrand Hue, Jérôme Monet

Popularité: 19%

Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
Infection nosocomiale contractée avant la loi du 4 mars 2002
par Jérôme Monet

Popularité: 18%

Décision du Conseil d’Etat
Prévention, aptitude et médecine du travail
Le médecin du travail n’est pas un gendarme
par Bertrand Hue

Popularité: 18%

Entreprise libérale
Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Un décret d’août 2006 clarifie les choses
par Bertrand Hue

Popularité: 18%

Réforme du transport sanitaire
Bon de transport : mode d’emploi
Un choix du médecin très encadré
par Bertrand Hue

Popularité: 17%

Evolution de la déontologie médicale
Du serment d’Hippocrate au serment médical
De la médecine au social
par Bertrand Hue

Popularité: 17%

Esprit communautaire
Etudes en droit de la santé : partagez votre expérience
"Presque en toutes choses, les préceptes valent moins que l’expérience." Quintilien
par Droit-medical.net

Popularité: 15%

Exercice libéral
Médecin collaborateur libéral : du pour et du contre...
Remplaçant ou collaborateur ?
par Bertrand Hue

Popularité: 15%

Droit pénal
La faute caractérisée et la notion de probabilité
Les pièges de l’expertise médicale
par Jacques Vitenberg

Popularité: 15%

Laissez votre annonce
Demandes de stage : droit de la santé
Séduisez un maître de stage et acquérez de l’expérience
par Droit-medical.net

Popularité: 14%

La déclaration de choix du médecin traitant
Au mépris des patients ?
par Jean-Christophe Galloux (Source MG VA)

Popularité: 14%

Réglementation
Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé
Décret publié au Journal Officiel du 12 février 2009
par Henri Gracies

Popularité: 14%

Grippe A
Les médecins généralistes victimes du virus H1N1
La seconde phase du plan vaccinal
par Jacques Vitenberg

Popularité: 13%

Protection du médecin et des victimes
À quoi sert une assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Obligation légale pour tous les médecins libéraux
par Jérôme Monet

Popularité: 13%

Du pénal à l’Ordre
Grandes manœuvres par motifs implicites
Incohérences en matière de justice
par Jacques Vitenberg

Popularité: 13%

Médecine légale
La chambre mortuaire : un service à part dans l’hôpital
Un personnel et des activités méconnues
par Eléonore Freneau

Popularité: 13%

Dossier Médical
L’accès direct du patient au dossier médical en cabinet libéral
"Docteur, je veux mon dossier..."
par Bertrand Hue

Popularité: 13%

Condamnation pénale en obstétrique
L’appréciation souveraine des juges du fond
Commentaire d’un arrêt de cassation du 26 février 1997 et d’un arrêt de la cour d’appel d’Aix-en-Provence du 27 novembre 1995
par Jacques Vitenberg

Popularité: 12%

Expertise et droit pénal
Un problème de codifications tarifaires
Le juge d’instruction et la nomenclature générale des actes professionnels
par Jacques Vitenberg

Popularité: 12%

Le droit à l’information
Un médecin libéral peut-il refuser de voir un patient ?
Liberté conditionnelle des praticiens
par Bertrand Hue

Popularité: 12%

Grippe A (H1N1)
Des médecins libéraux réquisitionnés dans l’Essonne
Mesures d’urgence et compétences
par Henri Gracies

Popularité: 12%

Responsabilité civile médicale
Assurance responsabilité civile professionnelle médicale : l’initiative privée mise à mal
Prise en charge des primes d’assurance
par Jérôme Monet

Popularité: 12%

Législation
Le praticien face aux sections des assurances sociales
Sanctions disciplinaires ou sanctions administratives
par Jacques Vitenberg

Popularité: 12%

Europe et médecine
Diplômes de la communauté européenne
Le flou des équivalences
par Isabelle Gautier

Popularité: 11%

Professions de santé
Unions : des dispositions législatives insuffisantes
Fin des URML... mais pas encore d’URPS
par Jean-Jacques Fraslin

Popularité: 11%

Evolution de la législation
Médecin collaborateur salarié ou libéral ?
Le choix est désormais possible
par Bertrand Hue

Popularité: 11%

Ethique
Le secret médical n’est plus...
La cotation des actes rend-elle obsolète la notion du secret ?
par Bertrand Hue

Popularité: 11%

Droit international
De la sécurité alimentaire à la santé publique
Actualités et juridictions dans le monde
par Droit-medical.net

Popularité: 11%

Droit du travail et de la Sécurité sociale
Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ?
Le pouvoir souverain de l’assurance maladie
par Bertrand Hue

Popularité: 11%

Réglements des litiges
Les infections nosocomiales (2/2)
Expertise d’un cas
par Pierre Flori

Popularité: 10%

Droit et protection
Le médecin face aux maltraitances sur mineurs
Savoir signaler
par Jeoffrey Moriuser

Popularité: 10%

Responsabilité pour faute d’un médecin psychiatre
Exercice au sein d’une équipe médicale
par Jérôme Monet

Popularité: 9%

Responsabilité médicale
Les infections nosocomiales (1/2)
Chirurgie orthopédique et réparation
par Pierre Flori

Popularité: 9%

Contrat d’exercice libéral
La résiliation unilatérale d’un contrat d’exercice libéral
Un bon contrat permet d’éviter les déconvenues
par Jérôme Monet

Popularité: 9%

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Ecole et certificats médicaux
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Demandes de stage : droit de la santé (disponibilité de mars à septembre 2010)
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Ecole et certificats médicaux
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Demandes de stage : droit de la santé
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Affichage légal dans la salle d’attente du médecin
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Le mercredi 16 décembre 2009

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24 juillet: Levée de l’anonymat dans les centres de dépistage : les garanties de la CNIL
10 juillet: Le code du travail en consultation gratuite
28 juin: HPST : le recul de Roselyne Bachelot
19 juin: Management et carrières publiques hospitalières : un nouveau master à Cergy-Pontoise
27 février: Protection des logiciels & des contenus médias
11 février: Un diplôme universitaire de droit médical en Languedoc-Roussillon ?
22 janvier: Les ordres désapprouvent les procédures de coopération entre professionnels de santé
10 janvier: 2010 année généreuse
10 janvier: Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010
9 janvier: Belgique : une meilleure protection des données médicales confiées à l’assureur
7 janvier: Création d’un forum pour les experts selon l’article 431 du Code civil
3 janvier: Scolarité : une demande de certificat médical n’est justifiée que dans certains cas parfaitement définis
Septembre 2009: Certificats de complaisance : un médecin bordelais mis en examen
Mai 2009: Université européenne d’été de droit de la santé et de bioéthique
Mai 2009: Déclaration 2008 : un avocat fiscaliste gratuit à Paris
Mars 2009: Code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes : une vraie nouveauté ?
Mars 2009: Une FMC en gynécologie-obstétrique pour médecin expert
Février 2009: Allaiter au travail
Février 2009: Cadre juridique du métier de pharmacien
Janvier 2009: Exercice illégal de la pharmacie : quatre gérants d’herboristerie chinoise condamnés
Janvier 2009: Du mésusage du terme « certain » dans une expertise
Janvier 2009: Collaborateur salarié : les contrats proposés par l’Ordre des médecins
Janvier 2009: Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
Janvier 2009: La chirurgie plastique face aux poursuites pénales
Janvier 2009: Bonne année 2009
Décembre 2008: Médecin expert : une expérience à part
Décembre 2008: Une affaire au poil
Novembre 2008: La médecine n’est pas le monopole des médecins
Octobre 2008: Une aide pour les cotisations personnelles destinée aux travailleurs indépendants
Octobre 2008: La certification des logiciels d’aide à la prescription officialisée
Septembre 2008: L’usage du titre de docteur en chirurgie dentaire
Juillet 2008: La déontologie médicale au centre du débat algérien
Juillet 2008: Euthanasie et assistance au décès en Suisse
Juin 2008: Mémoires de droit médical en ligne
Juin 2008: L’ordre règne à Lille

  

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29 juillet: Darfour : quand la Cour pénale internationale défie la communauté internationale, par Mahor Chiche, Avocat
29 juillet: Responsabilité des fabricants des produits : EPERS ou pas EPERS ? Par Sophie-Laurence Roy-Clémandot, Avocate
29 juillet: La prise d'acte de rupture du contrat de travail, par Olivier Bongrand, Avocat
29 juillet: Location de 1 ou 2 bureaux / SCM av Henri Martin Paris 16
29 juillet: Implantation dans l’entreprise Désignation d’un représentant de la section syndicale
28 juillet: "Emerging donors" research highlighted in The Economist
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28 juillet: Avocats, publiez sur le village, communiquez, et bénéficiez de 3H d'équivalence formation !
28 juillet: Commissaire de transport
28 juillet: Pourquoi la communication éthique et responsable est-elle encore sous-exploitée par les cabinets d'avocats français ?
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27 juillet: Avis d'aptitude : le salarié retrouve ses habitudes
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25 juillet: Le Guide Presse : un annuaire de la presse française et francophone en ligne
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23 juillet: A qui bénéficie la renonciation au legs universel ? Par l'ONB, Notaires
23 juillet: L'inaptitude médicalement constatée et le licenciement du salarié, par Didier Reins, Avocat
23 juillet: Tout travail a domicile doit dorénavant ouvrir droit à une indemnité spécifique, par Véronique Vincent, Juriste
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23 juillet: Création d'une Law society à Paris 1 Panthéon Sorbonne
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22 juillet: Contribuables "évadés fiscaux" le fisc ne plaisante plus ... Par Françoise Cavallé , Avocat Fiscaliste

  

 

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