Les articles les plus populaires Droit du travail et médecine Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail Que peut faire le médecin du travail ? par Bertrand Hue Popularité: 100% Connaissance du droit médical Ecole et certificats médicaux De quoi répondre aux parents par Bertrand Hue Popularité: 49% Arrêts et Loi Les fondements de la responsabilité médicale Des tâtonnements jurisprudentiels au 4 mars 2002 par Claire Maignan Popularité: 39% Législation et verres correcteurs Renouvellement de la prescription de lunettes par l’opticien Du médiatique à l’application des décrets par Matthew Robinson Popularité: 35% Droit social Sécurité sociale et représentativité syndicale des médecins Le Sénat propose... par Mathieu Baronet Popularité: 34% Evolution de la déontologie médicale Du serment d’Hippocrate au serment médical De la médecine au social par Bertrand Hue Popularité: 24% Laissez votre annonce Demandes de stage : droit de la santé Séduisez un maître de stage et acquérez de l’expérience par Droit-medical.net Popularité: 22% Réforme du transport sanitaire Bon de transport : mode d’emploi Un choix du médecin très encadré par Bertrand Hue Popularité: 21% Protection du médecin et des victimes À quoi sert une assurance responsabilité civile professionnelle médicale ? Obligation légale pour tous les médecins libéraux par Jérôme Monet Popularité: 20% Décision du Conseil d’Etat Prévention, aptitude et médecine du travail Le médecin du travail n’est pas un gendarme par Bertrand Hue Popularité: 20% Droit pénal La faute caractérisée et la notion de probabilité Les pièges de l’expertise médicale par Jacques Vitenberg Popularité: 17% Dossier Médical L’accès direct du patient au dossier médical en cabinet libéral "Docteur, je veux mon dossier..." par Bertrand Hue Popularité: 17% Chirurgie esthétique et lois La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ? Un exercice encadré par Jérôme Monet Popularité: 16% Responsabilité médicale Les infections nosocomiales (1/2) Chirurgie orthopédique et réparation par Pierre Flori Popularité: 15% Ethique Le secret médical n’est plus... La cotation des actes rend-elle obsolète la notion du secret ? par Bertrand Hue Popularité: 15% Réglementation Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé Décret publié au Journal Officiel du 12 février 2009 par Henri Gracies Popularité: 14% Recruteur : laissez votre annonce Offres d’emploi : droit de la santé Séduisez le futur collaborateur susceptible de rejoindre votre équipe par Droit-medical.net Popularité: 14% Grippe A Les médecins généralistes victimes du virus H1N1 La seconde phase du plan vaccinal par Jacques Vitenberg Popularité: 14% Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral Infection nosocomiale contractée avant la loi du 4 mars 2002 par Jérôme Monet Popularité: 14% Choix du médecin traitant Soyez votre propre médecin traitant ! Bonne ou mauvaise solution ? par Bertrand Hue Popularité: 14% Procédure disciplinaire Devant les sections ordinales des assurances sociales Une justice d’exception par Jacques Vitenberg Popularité: 13% La déclaration de choix du médecin traitant Au mépris des patients ? par Jean-Christophe Galloux (Source MG VA) Popularité: 12% Entreprise libérale Ce que change la définition du conjoint collaborateur Un décret d’août 2006 clarifie les choses par Bertrand Hue Popularité: 12% Le droit à l’information Un médecin libéral peut-il refuser de voir un patient ? Liberté conditionnelle des praticiens par Bertrand Hue Popularité: 12% Exercice libéral Médecin collaborateur libéral : du pour et du contre... Remplaçant ou collaborateur ? par Bertrand Hue Popularité: 11% Droit du travail et de la Sécurité sociale Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ? Le pouvoir souverain de l’assurance maladie par Bertrand Hue Popularité: 11% Esprit communautaire Etudes en droit de la santé : partagez votre expérience "Presque en toutes choses, les préceptes valent moins que l’expérience." Quintilien par Droit-medical.net Popularité: 11% Question pratique Le dépôt des biens et des valeurs à l’hôpital et en clinique En cas de vol, qui est responsable ? par Eléonore Freneau Popularité: 11% Expertise et droit pénal Un problème de codifications tarifaires Le juge d’instruction et la nomenclature générale des actes professionnels par Jacques Vitenberg Popularité: 11% Condamnation pénale en obstétrique L’appréciation souveraine des juges du fond Commentaire d’un arrêt de cassation du 26 février 1997 et d’un arrêt de la cour d’appel d’Aix-en-Provence du 27 novembre 1995 par Jacques Vitenberg Popularité: 11% Responsabilité administrative Naissance d’un enfant handicapé : l’avis du Conseil d’Etat Maintien de sa jurisprudence antérieure à la loi Kouchner par Claire Maignan, Jérôme Monet Popularité: 10% Droit pharmaceutique Des médicaments à usage pédiatrique... La France passe la main à l’Europe par Marion Le Blond Popularité: 10% Législation Le praticien face aux sections des assurances sociales Sanctions disciplinaires ou sanctions administratives par Jacques Vitenberg Popularité: 10% Grippe A (H1N1) Des médecins libéraux réquisitionnés dans l’Essonne Mesures d’urgence et compétences par Henri Gracies Popularité: 10% Professions de santé Unions : des dispositions législatives insuffisantes Fin des URML... mais pas encore d’URPS par Jean-Jacques Fraslin Popularité: 10% Médecine légale La chambre mortuaire : un service à part dans l’hôpital Un personnel et des activités méconnues par Eléonore Freneau Popularité: 10% Du pénal à l’Ordre Grandes manœuvres par motifs implicites Incohérences en matière de justice par Jacques Vitenberg Popularité: 10% Feuilleton législatif Evolution de l’accès des ayants-droit au dossier médical Commentaire de la décision du Conseil d’Etat du 26 septembre 2005 par Jacques Vitenberg Popularité: 10% Evolution de la législation 2007 : enfin la transparence de l’assurance responsabilité civile professionnelle médicale ? Les compagnies et mutuelles d’assurances vont devoir communiquer par Jérôme Monet Popularité: 10% Responsabilité civile médicale Assurance responsabilité civile professionnelle médicale : l’initiative privée mise à mal Prise en charge des primes d’assurance par Jérôme Monet Popularité: 9% Les thèmes Droit - Droit - - Droit civil - - Droit communautaire - - Droit du travail - - Droit international - - Expertise - - Formation - - Jurisprudence - - Justice - - Législation - - Pénal - - Propriété intellectuelle - - Secret médical - - Social - Entreprise - Accident du travail - - Assurance - - Cabinet - - Clinique - - Comptabilité - - Contrat - - Cotisations - - Emploi - - Entreprise - - Etablissement de soins - - Fiscalité - - Maladie professionnelle - - Publicité - - Retraite - - SEL - - Service public - - Stage - - Tarification - Médecine - Aléa thérapeutique - - Annuaire - - Assurance maladie - - Bonne pratique - - Certificat médical - - Chirurgie - - Collaboration - - Déontologie - - Dossier médical - - e-DMP - - Esthétique - - Gynécologie-obstétrique - - Hôpital - - Infection nosocomiale - - Informatique médicale - - Kinésithérapie - - Médecine - - Médecine légale - - Médicament - - Odontologie - - Ophtalmologie - - Ostéopathie - - Ouvrages scientifiques - - Pédiatrie - - Pharmacie - - Psychiatrie - - Radiologie - - Recherche biomédicale - - Remplacement - - Santé publique - - Vigilance - Les derniers commentaires Demandes de stage : droit de la santé Le vendredi 26 février 2010, par laurie salvez Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé Le jeudi 18 février 2010, par Henry > Un médecin libéral peut-il refuser de voir un patient ? 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